MOULINS DE NOGENT SUR SEINE
Présentation de la marque MOULINS DE NOGENT SUR SEINE
Déposée le 2 septembre 1976 par Moulins de Nogent-sur-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULINS DE NOGENT SUR SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOULINS DE NOGENT SUR SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULINS DE NOGENT SUR SEINE est expirée depuis le 2 septembre 1986.
Moulins de Nogent-sur-Seine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531
Inscription - Transmission de propriété n°19659 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°19660 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°19661 - Publication au BOPI